MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom de domaine : archidecoo.com

Éditeur :
Société SIA "ARCHIDECO"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SIA)
Capital social : 3 000 €
Numéro d’enregistrement : 40103696373
Identifiant SEPA : LV65ZZZ40103696373
Date de création : 01/08/2013

Siège social :
Rīga, Ieriķu iela 15 k-1 - 10
LV-1084 – Lettonie

Responsable de la publication / Owner :
Timurs Toloks

2. Contact

📧 Email : contact@archidecoo.com
📞 Téléphone : +371 26 22 54 74

3. Hébergement du site

Le site archidecoo.com est hébergé par :

SHOPIFY INC.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : www.shopify.com

Shopify fournit la plateforme e-commerce ainsi que l’infrastructure technique assurant l’hébergement, la sécurité et la disponibilité du site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site archidecoo.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, structure du site) est la propriété exclusive de SIA "ARCHIDECO", sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions,

• d’une indisponibilité temporaire du site,

• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités complètes de traitement sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit de l’Union européenne.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.